Seulement une partie de notre blog a été traduit en français. Voir plus d’articles du blog en anglais.
Organismes de Bienfaisance : Restrictions sur les Activités Politiques
Cette fiche-info survole la politique officielle de l’Agence du Revenu du Canada (l’ARC) en matière d’activités politiques. Elle vous guide également vers des ressources qui remettent en question cette politique. Restrictions sur les activités politiques PDF
Principes Comptables Généralement Admis pour les Petits Organismes Sans But Lucratif
Documentez, enregistrez et synthétisez toutes vos transactions financières. Utilisez la méthode de comptabilité d’exercice (comptabiliser les revenus et les dépenses au moment où ils sont engagés plutôt qu’au moment où ils sont entrés), car cette méthode représente mieux les conditions financières de l’organisation que la méthode de comptabilité de caisse… Principes comptables PDF
Demande d’Enregistrement à Titre d’Organisme de Bienfaisance
Au COCo, nous rencontrons des groupes de changement social constitués sous diverses structures juridiques. De nombreux groupes communautaires œuvrent à des fins de bienfaisance sans jamais s’enregistrer à titre d’organisme de bienfaisance. Certaines organisations demandent ce statut afin de pouvoir obtenir le financement de diverses fondations ou pour inciter les donateurs à faire un don […]
Au Bas de l’Échelle: Défense des Droits des Travailleuses et des Travailleurs Non Syndiqués
Au bas de l’échelle est un groupe d’éducation populaire et de défense des droits des travailleuses et des travailleurs non syndiqués qui existe depuis 1975. Au bas de l’échelle est un organisme indépendant à but non lucratif, financé par Centraide, par différents ministères, par des dons privés et publics et par la cotisation de ses […]
Droits et Responsabilités de l’Employeur et de l’Employé
Le COCo reçoit régulièrement des demandes d’information sur les droits et responsabilités des employeurs et des employés. Comme tous les employeurs du Québec, les organismes communautaires doivent respecter les droits de leurs employés et se plier à certaines obligations. Le fait de connaître ses droits et responsabilités aux yeux de la loi permet à une […]
Principales Questions à Se Poser Avant d’Incorporer un Organisme Sans But Lucratif
Au cours des 30 dernières années, le nombre d’organismes sans but lucratif (OSBL) s’est accru de façon considérable. Or, peu après leur incorporation, nombre d’entre eux sont incapables de survivre de façon autonome. Pour savoir si votre nouvel OSBL sera solide pour survivre, vous devez pouvoir répondre aux quelques questions qui suivent AVANT de faire une […]
Commun-IT
Commun-IT est un projet pilote du COCo (le Centre des Organismes Communautaires) axé sur l’utilisation des Technologies de l’information et des communications (TIC) par les groupes communautaires Anglophones du Québec. Notre but est de guider, soutenir et rendre autonomes les groupes communautaires pour que ces technologies leur permettent de mieux accomplir leurs missions. Nous travaillons […]
L’information juridique pour les groupes communautaires
Au COCo, nous savons que les groupes communautaires doivent pouvoir accéder à l’information juridique qui s’applique aux OSBL et aux organismes de charité. Comme leur mission sociale touche à plusieurs champs d’activité, ils doivent être au fait de nombreux domaines de la loi, allant de leurs responsabilités comme employeur ou conseil d’administration, aux divers formulaires […]