L’information juridique pour les groupes communautaires
Au COCo, nous savons que les groupes communautaires doivent pouvoir accéder à l’information juridique qui s’applique aux OSBL et aux organismes de charité. Comme leur mission sociale touche à plusieurs champs d’activité, ils doivent être au fait de nombreux domaines de la loi, allant de leurs responsabilités comme employeur ou conseil d’administration, aux divers formulaires à remplir chaque année. Pour répondre à leurs questions, le COCo a élaboré un service d’information juridique.
Tout le travail du COCo consiste à les informer et à renforcer leur autonomie. Nous ne croyons pas que l’information juridique devrait être réservée aux seuls experts! Elle nous sert tous les jours à faire les bons choix (par exemple, payer un billet d’autobus, faire sa déclaration de revenus ou décider où stationner). C’est pourquoi le COCo s’efforce de mettre à la disposition des groupes communautaires de l’information juridique qui leur permette de prendre les bonnes décisions.
[box type=”warning”] Notre principale restriction : nous ne pouvons fournir de conseils juridiques – Les employés du COCo sont des animateurs, des formateurs et des coaches, mais ne sont pas des avocats. Nous ne vous donnerons donc aucun conseil juridique. Nous ne vous dirons pas non plus quoi faire. Nous nous limiterons à vous fournir de l’information. Si vous voulez des conseils juridiques, le COCo pourra vous recommander des avocats spécialisés dans le droit des OSBL et des organismes de charité.[/box]
Ce que nous offrons : nos services d’information juridique
Nous offrons à votre organisme de l’information juridique sous diverses formes:
1. Nos fiches d’information juridique – Le COCo développe sans cesse de nouvelles fiches-info sur divers sujets de droit, allant du statut de l’organisme de charité aux droits et responsabilités des employeurs et des employés. Vous trouverez gratuitement nos fiches-info sur notre site web et à nos bureaux. Avant de demander une séance d’information individuelle, prenez le temps de les consulter, vous pourriez y trouver la réponse à vos questions.
2. Nos sessions d’information individuelles – Le COCo est toujours à votre disposition pour vous aider à trouver l’information dont votre organisation a besoin pour poursuivre sa mission. Vous pouvez nous poser vos questions par téléphone ou par courriel. Nos séances d’information individuelles sont généralement gratuites. Si vous avez besoin d’un suivi à long terme, nous pouvons vous proposer un petit contrat moyennant des frais adaptés à votre budget.
3. Nos ateliers:
Sur mesure – Avec votre collaboration, un animateur du COCo peut créer un atelier sur mesure pour votre organisme. Nos ateliers portent généralement sur de l’information juridique, mais peuvent cibler plus globalement les besoins de votre groupe. Nos ateliers sur mesure sont facturés selon une grille tarifaire dégressive reflétant votre budget. Communiquez avec nous pour plus d’information.
Information grand public – Plusieurs fois par année, le COCo offre à l’intention des groupes communautaires des ateliers d’information juridique gratuits et ouverts au public. Appelez-nous ou consultez nos Infolettres pour être au courant de nos prochains ateliers.
